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 Mardi 30 Aout 2016 - St Fiacre
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Tout savoir des transports scolaires

Le Conseil Départemental de la Nièvre a la charge, la responsabilité, l’organisation et le financement des transports scolaires, hors périmètre de transport urbain. Dans cette rubrique vous trouverez tout le détail des informations du Réglement Départemental des Transports Scolaires (RDTS).
Composition graphique : CG58 RDTS : Organisation - Inscription - Participation financière
Le Conseil Départemental est l’organisateur du transport scolaire dans la Nièvre, hors périmètre de transport urbain ...
Composition graphique : CG58 RDTS : Conditions de prise en charge
Dans un département à dominante rurale comme le nôtre, l’organisation et le financement des transports scolaires, ...
Composition graphique : CG58 RDTS : Elèves internes
Dans ce cadre, le Conseil Départemental peut attribuer, sous certaines conditions, une indemnité de transport aux ...
Composition graphique : CG58 RDTS : Points d’arrêts - Responsabilités des parents - Contrôles
Le caractère collectif du service public de transport scolaire peut imposer quelques contraintes individuelles, sous ...
Composition graphique : CG58 RDTS : Sécurité - Discipline
Les usagers scolaires qui empruntent de façon régulière ou occasionnelle les transports organisés par le Conseil ...
Composition graphique : CG58 RDTS : le système d’alerte
Lorsque les conditions de circulation sur les routes du département de la Nièvre sont perturbées (intempéries, neige, ...


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