Tout savoir des transports scolaires

Le Conseil Général a la charge, la responsabilité, l’organisation et le financement des transports scolaires, hors périmètre de transport urbain. Dans cette rubrique vous trouverez tout le détail des informations du Réglement Départemental des Transports Scolaires (RDTS).

RDTS : Organisation - Inscription - Participation financière

Le Conseil Général est l’organisateur du transport scolaire dans la Nièvre, hors périmètre de transport urbain (PTU). Il (...)

RDTS : Conditions de prise en charge

Dans un département à dominante rurale comme le nôtre, l’organisation et le financement des transports scolaires, (...)

RDTS : Elèves internes

Dans ce cadre, le Conseil Général peut attribuer, sous certaines conditions, une indemnité de transport aux élèves (...)

RDTS : Points d’arrêts - Responsabilités des parents - Contrôles

Le caractère collectif du service public de transport scolaire peut imposer quelques contraintes individuelles, sous (...)

RDTS : Sécurité - Discipline

Les usagers scolaires qui empruntent de façon régulière ou occasionnelle les transports organisés par le Conseil (...)

RDTS : le système d’alerte

Lorsque les conditions de circulation sur les routes du département de la Nièvre sont perturbées (intempéries, neige, (...)

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