Convention d’objectifs

OBJET DE L’AIDE

Contribuer au développement et à la promotion de la coordination et du rayonnement sportifs dans le département.

BENEFICIAIRES

Comités départementaux, éventuellement clubs.

CONDITIONS D’ATTRIBUTION

Signature d’une convention d’objectifs triennale ou quadriennale.

DEPENSES SUBVENTIONNABLES

Sans objet

MONTANT DE LA SUBVENTION

Propre à chaque discipline. Une annexe à la convention précise le financement apporté.

DEPOT DU DOSSIER

Réception permanente.

■   INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES  ■

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...	...	...	DIRECTION DE LA JEUNESSE DE L’EDUCATION DU SPORT ET DES ACTIVITES DE PLEINE NATURE Hôtel du Département - 58039 NEVERS CEDEX