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 Jeudi 24 Mai 2012 - St Donatien
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Adhésion - Reconduction

Illustration 5 - Sources : CG58 L’adhésion à la Charte qualité ANC permet d’être identifié comme professionnel compétant et informé. Elle est à périodicité annuelle. La liste des signataires de la Charte Qualité ANC disponible sur le site du Conseil Général est actualisée autant que faire se peut. Les liens proposé sur cette liste vous permettent d’accéder directement au site des professionnels référencés.

■ Comment adhérer ?
Chaque acteur intervenant dans le département de la Nièvre professionnel du domaine de l’ANC, qui désire adhérer à cette charte doit en faire la demande. L’adhésion est gratuite et valable un an.

Le Comité de suivi se prononcera sur chaque demande (délai maximum de réponse de 6 mois, en fonction du nombre de demandes).
- Voir la liste des documents demandés

■ Reconduction ?
Pour être reconduit une demande doit être déposée deux mois avant l’échéance de fin d’adhésion.

■ Plus d’infos :
  - Découvrez le Service Départemental de l’Eau (SDE)
  - Coordonnées du SDE :
    Rue Jean Giono - 58640 VARENNES-VAUZELLES
    Tél. : 03.86.71.81.20
    Fax : 03.86.36.63.50
    Courriel : sde@cg58.fr


mise à jour le lundi 16 novembre 2009
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