Les rapports soumis aux élus

Vous pourrez dans cette rubrique prendre connaissance des documents soumis à l’étude des élus du Conseil Général de la Nièvre, avant la tenue de chaque session de l’Assemblée départemetnale.

**Les rapports soumis à l’étude des élus de l’Assemblée Départementale**
Date de la session	Consultez les rapports de cette session
. 16 juin 2006 . 22 septembre 2006 . 15 décembre 2006 . 23 février 2007 . 01 juin 2007 . 19 octobre 2007 . 21 décembre 2007 . 25 janvier 2008 . 04 avril 2008 . 02 juin 2008 . 27 juin 2008 . 03 octobre 2008 . 19 décembre 2008 . 13 février 2009 . 27 mars 2009 . 18 mai 2009 . 19 juin 2009 . 15 octobre 2009 . 18 décembre 2009 . 26 février 2010 . 26 mars 2010 . 18 juin 2010 . 08 octobre 2010 . 17 octobre 2010 . 26 janvier 2011 . 17 février 2011 . 15 avril 2011 . 23 juin 2011 . 19 septembre 2011 . 17 octobre 2011 . 21 novembre 2011 . 12-13 décembre 2011 . 27 février 2012 . 26 mars 2012 . 10 avril 2012	. Documents pour la session Décision Modificative N° 1 - 06/2006 . Documents pour la session DM2 - 09/2006 . Documents pour la session DM3 + DOB 2007 - 12/2006 . Documents pour la session Budget Primitif - 02/2007 . Documents pour la session ordinaire - 06/2007 . Documents pour la session DM1 - 10/2007 . Documents pour la session DM2 - 12/2007 . Documents pour la session Budget Primitif - 01/2008 . Documents pour la session ordinaire - 04/2008 . Documents pour la session ordinaire - 06/2008 . Documents pour la session Rapports Budgétaires 2007 - 06/2008 . Documents pour la session DM1 - 10/2008 . Documents pour la session DM2 - 12/2008 . Documents pour la session Débat d’Orientations Budgétaires - 02/2009 . Documents pour la session Budget Primitif - 03/2009 . Documents pour la session extraordinaire RSA . Documents pour la session ordinaire - 06/2009 . Documents pour la session DM1 - 10/2009 . Documents pour la session DM2 - 12/2009 . Documents pour le Débat d’orientations Budgétaires - DOB 2010 . Documents pour la session Budget Primitif - 03/2010 . Documents pour la session ordinaire - 06/2010 . Documents pour la session DM2 - 10/2010 . Documents pour la session DM3 + DOB2011 . Documents pour la session extraordinaire "Dette de l’Etat" . Examen et vote du Budget Primitif (BP 2011) . Documents pour la session d’installation de l’Assemblée . Documents pour la session DM1 - décentralisée à Varzy . Session ordinaire - Schéma départemental économique . Session ordinaire - Réglement Départemental d’Aide Sociale . Débat d’Orientation Budgétaire 2012 + Décision Modificative N°2 . Examen et vote du Budget Primitif (BP 2012) . Rencontre partenariale + DM1 + Session "Nièvre 2021" . Rencontre partenariale + Session "Economie sociale et solidaire" . Rencontre + Session "Investissement collectivités & Economie locale"
Prochaine session : . 14 mai 2012 . 25 juin 2012 . 24 septembre 2012 . 22 octobre 2012 . 19 novembre 2012 . 10-11 déc. 2012	. Objet principal de la Session - Cliquez pour afficher les documents . Rencontre part. + session décentralisée "Développement Touristique" . Rencontre partenariale + session CA + DM1 + Agenda 21 . Rencontre partenariale + session "PDH - ADIL, etc..." . Rencontre partenariale + session "Culture + Collèges" . Rencontre partenariale + session "Débat d’Orientation Budgétaire" . Rencontre partenariale + session "Budget Primitif 2013"

mise à jour le lundi 7 mai 2012

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