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 Mercredi 23 Mai 2012 - St Didier
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Commissions Organiques :
rôle, attributions, composition.

■   Les Commissions Organiques - rôle et attributions :
Ces commissions internes dites "organiques", n’ont pas de pouvoir décisionnel mais leur rôle est important. En effet, avant chaque session, elles préparent les travaux du Conseil en donnant notamment leur avis technique ou consultatif sur les rapports qui relèvent de leur domaine de compétences et qui doivent être présentés en assemblée plénière. Elles réunissent en outre les représentants des différentes sensibilités politiques qui composent l’Assemblée.

Leur nombre et leurs attributions respectives sont déterminés par l’Assemblée et leurs travaux s’organisent sous la conduite du Président de chacune des commissions. Dans la Nièvre, quatre commissions organiques ont ainsi été mises en place.

Ces 4 commissions organiques sont les suivantes :
- 1ère commission : Finances et Moyens
- 2ème commission : Solidarité
- 3ème commission : Aménagement du Territoire et Développement
- 4ème commission : Education, Culture, Sport et Vie Associative


■   Composition de la 1ère Commission : Finances et Moyens (6 membres)



■   Composition de la 2ème Commissions : Solidarité (8 membres)


■   Composition de la 3ème Commission : Aménagement du Territoire et Développement (10 membres)


■   Composition de la 4 ème Commission : Education, Culture, Sport et Vie Associative (7 membres)
mise à jour le mardi 19 avril 2011
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