Vendredi 18/12 : Rencontre des partenaires & session de l’Assemblée

La session consacrée à la Décison Modificative N° 2 s’est tenue vendredi 18 décembre après-midi. Elle a été diffusée en direct sur le site internet du Conseil Général.

Avant cette session, suite à la réunion des Présidents des Conseils Généraux de l’Allier, du Cher et de la Nièvre du 8 décembre dernier, et dans le contexte d’incertitudes financières et institutionnelles qui conduit la Nièvre, comme la majorité des départements, à repousser à fin mars le vote du budget 2010, le Conseil Général de la Nièvre a souhaité durant la matinée s’entretenir avec l’ensemble de ses partenaires : élus, institutions, associations.

En effet, se situant en amont du Débat d’Orientations Budgétaires qui se tiendra en février 2010, cette réunion avec les partenaires a permis d’échanger sur la situation du département et sur les priorités d’actions à mettre en oeuvre pour les prochaines années.

La journée du vendredi 18 décembre s’est par conséquent déroulée en deux phases :
  - la matinée : Conférence des partenaires - Salle Vauban,
  - l’après-midi : Session de l’Assemblée - Salle François Mitterrand.

■ Les documents mis à votre disposition :
► Accéder aux détails des rapports soumis aux élus pour la session du 18/12/2009
► Télécharger le dossier de presse

► Interview du Président Marcel Charmant (Format MP3 - 4,25 mn)

■ La conférence des partenaires :
Mise en place dans le département depuis 2001, c’est une instance d’échanges et de concertation entre les différents acteurs concernés par le développement du département (élus, institutions, associations etc…) qui permet d’évoquer des dossiers d’intérêt commun.
Le contexte actuel d’incertitudes et de difficultés économiques et budgétaires sans précédent du département conduit à s’interroger sur l’avenir de nos politiques d’intervention et sur les choix qui devront être opérés pour les années à venir, et ce dès 2010.
C’est pourquoi il a semblé d’autant plus important de réunir l’ensemble de nos partenaires afin de débattre de ces questions essentielles pour le développement de notre territoire, avant le vote du budget en mars prochain.

Au programme de cette rencontre :
 - Ouverture de la conférence par Marcel CHARMANT, Président du Conseil Général de la Nièvre.
 - Intervention concernant la situation économique de la Nièvre, par Philippe PORCHERET, adjoint au Directeur
    départemental de la Banque de France.
 - Présentation de la réforme des collectivités et de la réforme de la fiscalité locale, par Michel ROUZEAU,
    Directeur Général des Services de l’Assemblée des Départements de France.
  - Présentation des perspectives financières du Conseil Général pour l’exercice 2010, par Henri MALCOIFFE,
    Vice-Président du Conseil Général de la Nièvre.
A l’issue des interventions, une discussion avec l’ensemble des partenaires a permis de faire un point sur les priorités d’actions à engager pour les prochaines années.

■ La session DM2 du Conseil Général :
L’Assemblée Départementale s’est réunie en session vendredi 18 décembre 2009, à partir de 14h00, pour le vote de la Décision Modificative n°2 - 2009. Cette DM2 avait pour objet la réalisation de redéploiements de crédits nécessaires pour les dernières écritures budgétaires de l’exercice 2009.

La réunion des élus a également été l’occasion de faire un point d’étape concernant la démarche Nièvre 2021, avant la formalisation du diagnostic du territoire qui devra permettre d’élaborer une stratégie de développement pour la Nièvre à l’horizon 2021.

L’intégralité des dossiers examinés lors de la session peut être consultés en ligne.
Le contexte d’incertitudes financières et institutionnelles conduit à repousser à fin mars le vote du budget 2010.

■ L’ordre du jour de la session du 18-12-2009 :
– Ouverture de la session par Marcel CHARMANT, Président du Conseil Général
    - Débat général

• FONCTION 0 : SERVICES GENERAUX :
    - Décision Modificative n°2 : Exercice 2009 – Rapport général
    - Fonds départemental d’animation cantonale – Douzième répartition
    - Décisions concernant les marchés publics
    - Ressources humaines
    - OEuvres sociales du département de la Nièvre

FONCTION 3 : CULTURE, VIE SOCIALE, JEUNESSE ET SPORT :
    - Centre des Archives intermédiaires de Nevers - Convention de gestion

• FONCTION 6 : RESEAUX ET INFRASTRUCTURES
    - Avenant de transfert pour le marché n°13 V07 et remise de pénalités de retard
      Fourniture de matériel pour le Parc départemental de l’Equipement de la Nièvre – Tracteur 4X4

• FONCTION 7 : AMENAGEMENT ET ENVIRONNEMENT
    - Nièvre 2021, projet territorial durable : point d’étape
    - Elaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau Allier Aval

• FONCTION 9 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
    - Magny-Cours 2 – Modernisation et restructuration du site : Modification du programme initial de travaux
    - Transfert de crédits et contrats de projets collectifs GERCELA

■ Plus d’infos :
 Accéder aux détails des rapports soumis aux élus pour la session du 18/12/2009
 Télécharger le dossier de presse
 Contact :
    Conseil Général de la Nièvre - Cabinet du Président
    Tel : 03 86 60 67 17