Session du 19 12 2008 : les rapports et décisions de l’Assemblée

Les 32 Conseillers Généraux de la Nièvre se sont réunis sous la présidence de Marcel Charmant vendredi 19 décembre à l’occasion de l’examen de la Décision Modificative n° 2 (DM2).

Cette session a été précédée d’une présentation et d’un débat sur la situation économique et sociale de notre département.

Vous pourrez trouver dans cette page les éléments des principaux dossiers traités au cours de cette journée.

■ Situation économique et sociale du département :
Le Président du Conseil Général, le Préfet et les Présidents des différentes Chambres Consulaires sont intervenus à cette occasion.
 - Voir la rubrique "Nièvréconomie" consacrée à l’intervention du Président en préambule de la session
 - Téléchargez le texte de l’intervention du Président Marcel CHARMANT
 - Téléchargez : le texte de l’intervention de Jean-Louis ROLLOT, Président du Groupe Socialiste

- Interview de Marcel CHARMANT, Président du Conseil Général     (MP3 - 4,4 mn)

■ Liste des rapports soumis au vote de l’Assemblée :
  .  1 - Décision Modificative n° 2 - Rapport Général
  .  2 - Exonération de taxe professionnelle au bénéfice des salles de cinéma classées "Art et essai"
  .  3 - Ressources Humaines
  .  4 - Fonds Départemental d’Animation Cantonale - 12ème répartition
  .  5 - Aide en faveur des équipements scolaires
  .  6 - Convention de partenariat – Association Moto-Cyclécariste de France (AMCF)
  .  7 - Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public Agence Française d’Adoption
  .  8 - Convention portant participation du Conseil Général à l’activité de l’équipe de prévention spécialisée de la
          ville de NEVERS
  .  9 - Convention relative au point de rencontre Intermède animé et géré par l’Association de Sauvegarde de
           l’Enfant à l’Adulte de la Nièvre (ADSEAN)
  . 10 - Autorisation d’ester en Justice – Désignation d’un avocat – Contentieux A.S.E.
  . 11 - Conventions relatives à la gestion de l’allocation Revenu Minimum d’Insertion
  . 12 - Participation financière aux dépenses d’investissement du chantier d’insertion du Centre Social de VARZY
  . 13 - Fonds de solidarité pour le Logement
  . 14 - Réaménagement des services de cuisine de la MADEF à GARCHIZY – Solde de l’opération
  . 15 - Adhésion à l’Association Régionale dédiée à la Mobilité Electrique
  . 16 - Assistance technique dans le domaine de l’eau
  . 17 - Dissolution du Syndicat mixte du Barrage du Veurdre
  . 18 - Politique habitat
  . 19 - Attribution de l’exploitation des lignes d’autocar CHATEAU-CHINON – NEVERS, POUSSEAUX – CLAMECY
            NEVERS, IMPHY – NEVERS et ST HONORE-les-BAINS – TAMNAY-en-BAZOIS
  . 20 - Circuit de NEVERS – MAGNY-COURS – Travaux d’aménagement et de mise en sécurité
  . 21 - Circuit de NEVERS – MAGNY-COURS – Partenariat de promotion économique avec la SAEMS
  . 22 - Cession de droit au bail de la Société « First Racing » située sur le technopôle de MAGNY-COURS au profit
            de la Société « Automobiles Martini »
  . 23 - MADEF - Décision Modificative n° 2
  . 24 - Centre de Dépistage et de Prévention des Cancers (CDPC) – Décision Modificative n° 2


■ Adhésion à l’Association Régionale dédiée à la Mobilité Electrique (ARME) :
 - Voir la page spéciale consacrée à ce sujet

- Interview de Michel POINSARD, sur l’appel à projet véhicules hybrides     (MP3 - 1,31 mn)

■ Rapport d’information sur le R.S.A :
 - Voir le document de présentation projeté lors de la session

- Interview de Jacques LEGRAIN, au sujet du Revenu de Solidarité Active     (MP3 - 2,38 mn)

■ Rapport sur la démographie médicale et l’offre de soins en Nièvre :
 - un document réalisé dans le cadre de la mission par M. Alain Lassus sera prochainement mis en ligne.