Session de l’Assemblée du 17-10-2011 : politique sociale de la Nièvre

Les conseillers généraux de la Nièvre se sont réunis en assemblée plénière lundi 17 octobre à 14h30 dans la salle François Mitterrand du Conseil Général à Nevers. Grands thèmes à l’ordre du jour de cette session : "Autonomie - Vie à domicile" dans le cadre de la politique sociale mise en oeuvre par le département. La session de l’Assemblée a été retransmise en direct sur le site Internet.

Le Conseil Général accompagne tous les Nivernais au quotidien. Il est l’interlocuteur de tous les âges et de toutes les fragilités. Il gère et finance un ensemble d’actions et de prestations destinées aux enfants, aux personnes et familles en difficulté, aux personnes âgées et, ou handicapées.

Lundi 10 octobre, le Président Patrice JOLY a reçu les représentants des médias pour une conférence de presse au cours de laquelle il a abordé les sujets qui seront débattus lors de la prochaine session.

■ Documents mis à votre disposition :
 - Voir le discours introductif du Président Patrice JOLY
 - Consultez ou téléchargez le compte rendu de la rencontre avec les acteurs - Autonomie - Vie à domicile
 - Consultez les rapports soumis aux élus
 - Voir le dossier de presse

En préambule à cette session, le Conseil Général a souhaité organiser un temps d’échanges sur les thèmes de l’autonomie et la vie à domicile des personnes âgées, comme il l’a déjà fait récemment sur d’autres thématiques, comme le logement ou l’économie. Ce sera l’objet de la rencontre partenariale qui se tiendra en matinée.

■ La rencontre partenariale et thématique du 17 octobre :
Depuis le mois de juin 2011, chaque session de l’Assemblée Départementale est précédée d’une rencontre thématique consacrée au sujet principal qui est inscrit à l’ordre du jour de la réunion plénière.
Lundi 17 en matinée, dans l’amphithéâtre du Centre National de Formation Professionnelle des Impôts, situé rue de Gonzague à Nevers, le Conseil Général recevra les partenaires et acteurs du monde social sur les thèmes de "l’autonomie et de la vie à domicile".
Jean BOJKO et des participants à son « Laboratoire de Recherches Multimédia pour personnes âgées », ainsi que le sociologue Serge GUÉRIN, apporteront un éclairage particulier sur la question de l’autonomie des personnes âgées, au travers de films, débat, saynètes, chants et conférences.

Au programme de cette matinée thématique : "Alors ! Comment ça va ?"
 • Témoignages de Jacques, Raymonde et Denise, du « Laboratoire de Recherches Multimédia pour personnes âgées ». Ce « laboratoire », initiative de Jean BOJKO et du TéATr’éPROUVèTe(*), fait suite à l’action « Les 80 ans de ma mère » menée dans la Nièvre et le Morvan à partir de 2003, sur l’image de l’âge et de la vieillesse, avec les représentations de la personne âgée.

 • Interventions du sociologue Serge GUÉRIN, Docteur en sciences de l’information et de la communication de l’Université Paris III – Sorbonne Nouvelle, offrira également une autre perspective par ses interventions. Spécialiste des questions liées au vieillissement de la société et aux enjeux de l’inter-génération, il s’est fait connaître des medias pour sa volonté de combattre les représentations négatives des personnes âgées.

Ce nouveau regard nous invite à revendiquer nos aînés au service du « mieux-vivre ensemble », à l ‘échelle du projet territorial « Nièvre 2021 » qui entend faire prévaloir l’humain dans la construction d’un avenir commun.

=> Voir la rétrospective vidéo de cette matinée

(*) Le TéATr’éPROUVèTe, équipe artistique installée à Corbigny, après un parcours engagé mais plutôt conventionnel pour ce qui est de l’esthétique, pratique depuis plus de 10 ans « un théâtre sans h », défini comme un théâtre qui redescendrait de sa hauteur pour prendre en compte le quotidien et la proximité - sur l’image de l’âge et de la vieillesse.

■ Règlement départemental d’Aide Sociale :
L’article L121-3 du Code de l’Action Sociale et des Familles prévoit : « Dans les conditions définies par la législation et la réglementation sociale, le Conseil Général adopte un règlement départemental d’aide sociale définissant les règles selon lesquelles sont accordées les prestations d’aide sociale relevant du département ».

Le règlement départemental d’aide sociale (RDAS) a été adopté par l’Assemblée Départementale lors de la session du 10 février 2006.

Au regard des évolutions législatives et réglementaires, il est apparu nécessaire d’actualiser le RDAS. Afin d’améliorer pour les usagers la lecture et la compréhension de l’ensemble des dispositions présentées dans ce règlement, une nouvelle présentation du document vous est proposée, sous forme de fiches facilitant les recherches et l’actualisation. Ce document pourra être complété d’une version électronique permettant aux usagers d’accéder directement aux imprimés de demande d’aide lorsqu’ils peuvent eux même solliciter la prestation proposée.

Si la majorité des prestations présentées dans ce règlement sont encadrées par le Code de l’Action Sociale et des Familles, le Conseil Général a souhaité clarifier ou revoir le montant de certaines prestations apportées pour lesquelles soit la réglementation ne prévoit pas de cadrage précis, soit indique que le cadrage est arrêté par le Conseil Général. L’ensemble de ces modifications ne devrait pas avoir d’impact sur le budget de la collectivité.
Cette session a donc pour objectif :
 - d’adopter le nouveau règlement départemental d’aide sociale (RDAS)
 - de donner délégation à la Commission Permanente pour toutes décisions de remise gracieuse hormis celles pour lesquelles le Président du Conseil Général a délégation.

■ Ordre du jour de la journée du 17 octobre - Liste des rapports présentés :
 Fonction 0 - Services généraux :
    . R01 - Direction des Ressources humaines et de la Formation.-

 Fonction 2 - Enseignement :
    . R02 - Dotation de fonctionnement des Collèges.

 Fonction 5 - Action sociale :
    . R03 - Réglement départemental d’aide sociale.
    . R04 - Signature du contrat d’objectif des métiers du social.
    . R05 - Convention relative à la gestion du Revenu de Solidarité Active.
    . R06 - Internalisation des CLIC dans les services du Conseil Général.
    . R07 - Adaptation de l’offre d’accueil permanent en établissement aux personnes
      handicapées vieillissantes.

 Fonction 9 - Développement économique :
    . R08 - Industrie graphique - Implantation d’une unité industrielle d’impression sur verre à
      Château-Chinon.

 Budgets annexes :
    . R09 - Laboratoire départemental - Décision modificative N°2.

■ Plus d’infos :
 - Voir le discours introductif du Président Patrice JOLY
 - Voir le dossier de presse
 - Consultez les rapports soumis aux élus
 - Conseil Général de la Nièvre - Rue de la préfecture - 58039 NEVERS Cedex - Tel : 03 86 60 67 00