Session de l’Assemblée Départementale du vendredi 19 décembre

Les 32 Conseillers Généraux de la Nièvre se sont réunis sous la présidence de Marcel Charmant vendredi 19 décembre dans la salle François Mitterrand à l’occasion de l’examen de la Décision Modificative n° 2 (DM2).

Cette session a été précédée d’une présentation et d’un débat sur la situation économique et sociale de notre département.
Le Président du Conseil Général, le Préfet et les Présidents des différentes Chambres Consulaires sont intervenus à cette occasion.

 Voir le texte de l’intervention du Président Marcel CHARMANT

Nota : une malencontreuse rupture des câbles de connexion avec la salle des sessions vous a privé de la rediffusion en direct de cette session et nous vous prions de nous en excuser. Pour vous permettre de visionner "en différé" cette session nous mettrons en ligne dès que possible un enregistrement de cette séance, ainsi que les interviews réalisées à cette occasion. Nous vous remercions de votre aimable compréhension.

■ Qu’est ce qu’une Décision Modificative ?
Dans le cadre du fonctionnement de l’Institution Départementale, des événements ponctuels peuvent rendre nécessaires d’ajuster en plus ou en moins des prévisions de dépenses et de recettes.
Ces ajustements peuvent s’opérer à tout moment par le biais de Décisions Modificatives (DM) et en fonction de l’avancement des projets départementaux, sans modification importante des équilibres du budget.

Au programme de cette journée (*) :
 9 h : ouverture de la session par le Président Marcel Charmant :
    La situation économique et sociale du département
 - Présentation par M. le Préfet du dispositif mis en place par l’Etat pour répondre aux conséquences de la crise
    financière.
 - Intervention des Chambres Consulaires :
  . M. Roullet, Président de la Chambre de Métiers
  . M. Rossignol, Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie
  . M. Bertrand, Président de la Chambre d’Agriculture
 - Intervention de Mme Morillon, Président de la MDEF sur la situation de l’emploi et l’action de la Maison
    Départementale de l’Emploi et de la Formation
 - Débat

 10h 30 : Début de la session ordinaire consacrée à Décision Modificative n° 2 (DM2)
  . Rapport d’information sur le R.S.A. par M. Jacques Legrain.
  . Rapport de mission sur la démographie médicale et l’offre de soins en Nièvre par M. Alain Lassus.

 Examen des différents rapports (voir liste ci-dessous) et vote par l’Assemblée :
  .  1 - Décision Modificative n° 2 - Rapport Général
  .  2 - Exonération de taxe professionnelle au bénéfice des salles de cinéma classées "Art et essai"
  .  3 - Ressources Humaines
  .  4 - Fonds Départemental d’Animation Cantonale - 12ème répartition
  .  5 - Aide en faveur des équipements scolaires
  .  6 - Convention de partenariat – Association Moto-Cyclécariste de France (AMCF)
  .  7 - Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public Agence Française d’Adoption
  .  8 - Convention portant participation du Conseil Général à l’activité de l’équipe de prévention spécialisée de la ville
          de NEVERS
  .  9 - Convention relative au point de rencontre Intermède animé et géré par l’Association de Sauvegarde de
           l’Enfant à l’Adulte de la Nièvre (ADSEAN)
  . 10 - Autorisation d’ester en Justice – Désignation d’un avocat – Contentieux A.S.E.
  . 11 - Conventions relatives à la gestion de l’allocation Revenu Minimum d’Insertion
  . 12 - Participation financière aux dépenses d’investissement du chantier d’insertion du Centre Social de VARZY
  . 13 - Fonds de solidarité pour le Logement
  . 14 - Réaménagement des services de cuisine de la MADEF à GARCHIZY – Solde de l’opération
  . 15 - Adhésion à l’Association régionale dédiée à la mobilité électrique
  . 16 - Assistance technique dans le domaine de l’eau
  . 17 - Dissolution du Syndicat mixte du Barrage du Veurdre
  . 18 - Politique habitat
  . 19 - Attribution de l’exploitation des lignes d’autocar CHATEAU-CHINON – NEVERS, POUSSEAUX – CLAMECY
            NEVERS, IMPHY – NEVERS et ST HONORE-les-BAINS – TAMNAY-en-BAZOIS
  . 20 - Circuit de NEVERS – MAGNY-COURS – Travaux d’aménagement et de mise en sécurité
  . 21 - Circuit de NEVERS – MAGNY-COURS – Partenariat de promotion économique avec la SAEMS
  . 22 - Cession de droit au bail de la Société « First Racing » située sur le technopôle de MAGNY-COURS au profit
            de la Société « Automobiles Martini »
  . 23 - MADEF - Décision Modificative n° 2
  . 24 - Centre de Dépistage et de Prévention des Cancers (CDPC) – Décision Modificative n° 2

(*) A l’issue de la session, à 17 heures et au 64 rue de la Préfecture à Nevers, Marcel Charmant Président du Conseil Général et Colette Mongiat, Vice-Présidente en charge du Sport, ont participé à la séance de dédicaces du livre de Jean-Michel Marchand "Figures du Cyclisme nivernais".
 Voir la page consacrée à l’auteur et à son ouvrage


■ + d’infos :
 Consulter le détail des rapports soumis aux élus pour la session du 19/12/2008