Session de l’Assemblée Départementale : Décision Modificative N°2

Les 32 conseillers généraux de l’Assemblée de la Nièvre se sont réunis vendredi 8 octobre à partir de 9h30, dans la salle François Mitterrand pour la session consacrée à la DM2 - Décision Modificative N°2 - du budget du Conseil Général.


► La session a été retransmise à partir de 9H30 : voir la diffusion.

Dans le cadre du fonctionnement de l’Institution Départementale, des événements ponctuels peuvent rendre nécessaires d’ajuster en plus ou en moins des prévisions de dépenses et de recettes. Ces ajustements peuvent s’opérer à tout moment par le biais de Décisions Modificatives (DM) et en fonction de l’avancement des projets départementaux, sans modification importante des équilibres du budget.

■ Les documents mis à votre disposition :
     - Consultez les rapports soumis aux élus pour la Décision Modificative N° 2

■ L’ordre du jour de la session :
09h30 : ouverture de la session par le Président Marcel CHARMANT

Les rapports soumis à l’Assemblée :
 Ressources Humaines :
    . Communication des actions engagées suite à autorisation d’ester en justice pour la durée du mandat
      du Président du Conseil Général
 Enseignement :
    . Dotation de fonctionnement des collèges
    . Institut Supérieur de l’Automobile et des Transports (ISAT II) - Choix du jury
 Action sociale :
    . Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Nièvre
    . MADEF
 Réseaux et infrastructures :
    . Aéroport de Nevers-Fourchambault
    . Eco-redevance poids lourds nationale - Consultation sur la consistance du réseau local
 Aménagement et environnement :
    . Mise en veille foncière sur site Espace Naturel Sensible (ENS)
    . Avis sur les projets de plan déchets du Loiret et de l’Yonne
 Développement économique :
    . Avenant n°1 à la convention entre l’Association Nièvre Initiatives Locales et le Conseil Général de
      la Nièvre
    . Désignation de titulaires et suppléants pour siéger au sein de l’observatoire Départemental
      la Nièvre d’Aménagement Commercial (ODAC)
    . Domaine de Noe.

11h30 - Présentation de la MDPH par Farid hadjab 12h00 - Accueil du Préfet de la Nièvre.

■ Plus d’infos :
► La session est retransmise à partir de 9H30 : voir la diffusion.
 Conseil Général de la Nièvre - 03 86 60 67 00