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 Lundi 21 Mai 2012 - St Constantin
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Session de l’Assemblée de la Nièvre (DM3 + DOB) : vendredi 17/12

Composition graphique : CG58 Les élus de l’Assemblée de la Nièvre se sont réunis en session dans la salle François Mitterrand le vendredi 17 décembre à 14h30, à l’occasion de l’examen de la Décision Modificative N°3 et du Débat d’Orientations Budgétaires 2011.
La DM3 visait à réajuster dépenses et recettes en fonction de l’avancement des projets départementaux, sans modification importante des équilibres du budget 2010, tandis que le DOB de décembre a traditionnellement vocation à définir les axes des politiques qui seront mises en oeuvre par le Conseil Général de la Nièvre au cours de l’année à venir.
Ce Débat d’Orientations Budgétaire (DOB) prévu par l’article L.3312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales est un moment privilégié d’échanges et de concertation sur les stratégies budgétaires et sur les choix qui engagent la collectivité pour les années futures.

► La session était transmise en direct sur le site internet du Conseil Général à partir de 14H30.
Cliquez pour en savoir plus - Composition graphique : CG58
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=>Consultez notre page spéciale

► D’autre part, la matinée du 17/12 a été consacrée, dans le cadre du projet "Nièvre 2021", à la "Conférence des Partenaires" :
celle-ci s’est ouverte à 9H00 - Salle Vauban.
Au programme de cette conférence :
 - Ouverture de la session par Marcel CHARMANT, Président du Conseil Général de la Nièvre.
 - Intervention de Philippe PORCHERET, adjoint au Directeur départemental de la Banque de France :
  . "Présentation de la situation économique et financière du département de la Nièvre".
 - Présentation de la stratégie territoriale "Nièvre 2021" par Patrice JOLY, Vice-Président du Conseil Général.
 - Intervention de Pierre RADANNE, Président de "Dossiers et débats pour le développement durable" en charge de l’observatoire
    national des agendas 21.
 - Ces présentations ont été suivies d’un débat avec la salle.
  => Pour en savoir plus sur le projet "Nièvre 2021"
  => Voir aussi - vendredi 17 - la page"Nièvre 2021", interviewes et vidéo sur le site du Journal du Centre

■ Les documents mis à votre disposition :
     - Voir le compte rendu de la Conférence des Partenaires
     - Consultez les rapports soumis aux élus pour la Décision Modificative N° 3

■ Le Conseil Général de la Nièvre va changer de logotype en 2011 :
- Voir des images du vote de l’Assemblée

■ L’ordre du jour de la session DM3 + DOB :
14h30 : ouverture de la session par le Président Marcel CHARMANT
Cliquez sur l'image pour assister à la session de l'Assemblée départementale
Les rapports soumis à l’Assemblée :
- F.0 - Services Généraux :
  . Décision Modificative N°3-2010 - Rapport général
  . Ressources Humaines
  . Oeuvres sociales du personnel
  . Fonds départemental d’animation cantonale - 9° répartition
  . Aménagement numérique de la Nièvre - Rapport d’information
- F.5 - Action sociale :
  . Création d ’une régie d’avances au budget annexe de la MADEF
- F.6 - Réseaux et infrastructures :
  . Transfert des biens immobiliers du Parc de l’Equipement
  . Demande de subventions FEDER - Investissements 2010 - Canal du Nivernais Section concédée
- F.7 - Aménagement et environnement :
  . Modifications du Règlement de l’appel à projet environnement auprès des scolaires
  . Nièvre 2021 : projet territorial durable
- F.9 - Développement économique :
  . Site du circuit de Magny-Cours - Liste des travaux 2011
  . Espace entreprises de Cosne - Cours sur Loire
- Budgets Annexes :
  . Procédure d’appel d’offres pour la gestion de la gare routière de Nevers

■ Plus d’infos :
 - Conseil Général de la Nièvre - 03 86 60 67 00

mise à jour le lundi 17 octobre 2011
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