Assemblée départementale : session DM1 du 15 octobre

Les 32 élus de l’Assemblée de la Nièvre se sont réunis jeudi 15 octobre dans la salle François Mitterrand, pour la session consacrée à la Décision Modificative N° 1 du budget du Conseil Général.

Le Président Marcel CHARMANT et les élus nivernais ont par ailleurs accueillis François PATRIAT Président du Conseil Régional de Bourgogne.

Cette session a été retransmise en direct sur le site Internet du Conseil Général.


► Les documents mis à votre disposition :
   . Consultez le dossier de presse.

. Interview du Président Marcel Charmant (Format MP3 - 3’10 - 2,9 Mo)

■ L’ordre du jour de la session :
09h00 : ouverture de la session par le Président Marcel CHARMANT
  .  Intervention du Président du Conseil Régional de
     Bourgogne, présentation de l’expérimentation de décentralisation des canaux à la région.
  .  Débat général.

10h30 : examen des rapports :
  .  Rapport 9 - Nièvre 2021, stratégie territoriale de développement durable
  .  Rapport 12 - Schéma de développement touristique 2010-2012
  .  Rapport général 1 - Budget supplémentaire 2009
  .  Rapport 2 - Ressources humaines
  .  Rapport 3 - Dotation de fonctionnement des collèges
  .  Rapport 4 - Conseils d’administration des collèges : désignation des personnes qualifiées
  .  Rapport 5 - Création d’une cité muséale à Château-Chinon
  .  Rapport 6 - Transfert du parc de l’Equipement-
  .  Rapport 7 - Aéroport de Nevers - Fourchambault
  .  Rapport 8 - Implantations de structures passives de téléphonie mobile, solde d’opération

12h30 : déjeûner à l’Orangerie

  .  Rapport 10 - Approbation de la révision du plan départemental d’élimination des déchets ménagers
     et assimiliés de la Nièvre
  .  Rapport 11 - Adhésion de la Région Rhône-Alpes et de la Communauté d’Agglomération de Nevers à
     l’Etablissement Public Loire
  .  Rapport 13 - MADEF : décision modificative N° 1 - 2009
  .  Rapport 14 - Circuit de Magny-Cours : travaux d’aménagement et de mise en sécurité 2010
  .  Rapport 15 - Fonds départemental de péréquation de la Taxe Professionnelle - Rôles 2009

■ Plus d’infos :
 Conseil Général de la Nièvre - 03 86 60 67 00