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Liste récapitulative des aides du Conseil Général

Vous trouverez ici, pré-classées par domaine d’intervention, toutes les aides proposées par le Conseil Général de la Nièvre.

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Liste des Domaines d’intervention	Liste des Domaines d’intervention (suite)
Action Culturelle - Patrimoine	Jeunesse
Agriculture - Aménagement rural et foncier	Habitat
Déchets	Social - Solidarité
Dévelopt local - Intercommunalité - DCE - FDT - FEA	Sport - Activités de Pleine Nature + Doc. à télécharger
Eau - Assainissement - Rivières	Tourisme - Loisirs
Economie	Transports Scolaires - Routes
Education	-
Espaces naturels	Péréquation des aides aux communes
Filière Bois	-
Garantie d’emprunt	-

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Action Culturelle - Patrimoine -		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	MàJ
Création	1 - Soutien aux projets ou commande artistiques	DAC	2011
Edition	1 - Edition de supports d’information	DAC	2011
Manifestations culturelles estivales	1 - Soutien des actions culturelles en période estivale	DAC	2011
Sauvegarde du patrimoine historique	1 - Monuments historiques classés 2 - Monuments historiques inscrits	DAC	2011
Musées	1 - Réhabilitation des bâtiments et des collections des musées	DAC	2011
Orgues	1 - Restauration des orgues non protégés	DAC	2011
Patrimoine Rural non protégé	1 - Edifices (publics ou privés) non protégés au titre des Monuments Historiques	DAC	2011
Projets culturels hors période estivale	1 - Projets culturels hors période estivale	DAC	2011
Restauration des objets mobiliers	1 - Sauvegarde du patrimoine "Objets Mobiliers" classés ou inscrits	DAC	2011
Publications	1 - Publications des sociétés nivernaises d’histoire locale	DAC	2011

Liste alphabétique des aides par domaine d’intervention concerné
Domaine d’intervention : Agriculture - Aménagement rural et foncier		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Accompagnement des installations placées en dehors du dispositif des aides de l’Etat	1 - Accompagner les installations de nouveaux agriculteurs	DEDD	2011
Actions de communication et manifestations agricoles	1 - Promouvoir l’image de la production agricole nivernaise et des métiers agricoles	DEDD	2011
Adhésion au C.U.M.A	1 - Inciter les jeunes à acquérir du matériel en commun	DEDD	2011
Aménagement foncier	1 - Aménagement foncier 2 - Echanges d’immeubles ruraux 3 - Reconquête foncière 4 - Travaux connexes 5 - Remboursement frais de déplacements	DEDD	2011
Appel à projet pour les organisations professionnelles	1 - Accompagner les organisations professionnelles nivernaises dans le développement de leurs actions	DEDD	2011
Certification des exploitations biologiques	1 - Accompagner et encourager la production de produits biologiques	DEDD	2011
Contrats de projets collectifs pour le développement des filières agricoles et alimentaires	1 - Développement des filières agricoles et alimentaires	DEDD	2011
Contrats de projets individuels pour l’adaptation des exploitations agricoles à de nouveaux objectifs de production	1 - Adaptation à de nouveaux objectifs ou à de nouvelles conditions de production	DEDD	2011
Plan national de modernisation des bâtiments d’élevage - PMBE	1 - Améliorer les conditions de logement des animaux et leurs conditions de travail	DEDD	2011
Plan végétal pour l’environnement	1 - Soutenir pour mieux répondre aux exigences environnementales	DEDD	2011
Soutien au C.U.M.A	1 - Soutien au Coopératives d’Utilisation de Matériel Agricole	DEDD	2011

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Plan Départemental pour la Maitrise des Déchets (PDMD)		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Réglement général	Critères généraux d’attribution des aides du PDMD : le CG 58 constitue le guichet unique de demande d’aides	DEDD	2011
Réduction des déchets	1 - Réduction des déchets : changement des comportements	DEDD	2011
Sensibilisation & Information liées aux équipements	2 - Réduire les déchets à la source	DEDD	2011
Etudes préalables des collectivités locales	3 - Etudes d’aide à la décision et d’amélioration de l’existant	DEDD	2011
Collecte sélective des biodéchets et plate-forme de compostage des biodéchets	4 - Equipement optimisation d’opérations existantes	DEDD	2011
Compostage individuel	5 - Compostage individuel au jardin	DEDD	2011
Remise en état d’installation de stockage collectif de déchets ménagers et assimilés	6 - Réhabilitation - Réaménagement - Remise en état d’installations : Diagnostics - Etudes préalables- Travaux	DEDD	2011
Investissements pour l’optimisation d’opérations existantes	7 - Optimisation des investissement des collectivités locales pour les équipements de tri et de valorisation des déchets	DEDD	2011

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Développement local et intercommunalité - DCE - FDT - FEA		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Aide aux travaux urgents et imprévus	1 - Réaliser rapidement des travaux	DEDD	2011
Dotation Cantonale d’Equipement	2 - Investissement ou opérations d’entretien de la voirie	DEDD	2011
Fonds de Développement des Territoires	3 - Projets de développement local	DEDD	2011
Fonds d’Etude et d’Animation	4 - Développement local-coopération intercommunale	DEDD	2011
Soutien aux projets de Territoire	5 - Règlement d’application	DEDD	2011

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Eau - Assainissement - Rivières		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Politique de l’Eau	1 - Alimentation en eau potable 2 - Assainissement des eaux usées 3 - Aides aux études et aux travaux de restauration et d’entretien des cours d’eau non domaniaux	DEDD	2011

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Economie		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Commerce et artisanat en milieu rural	1 - Maintenir, créer un lieu de vie commerciale et/ou artisanale	DEDD	2011
Entreprises de la filière bois	1 - Moderniser les matériels	DEDD	2011
O.C.M.A.C.S	1 - Favoriser une amélioration du tissu commercial et artisanat local	DEDD	2011
Réalisation de bâtiments à usage industriel, artisanal ou tertiaire	1 - Acquisition, aménagement, construction	DEDD	2011
Zone d’activités économiques	1 - Réalisation de zones d’activités économiques	DEDD	2011

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Education		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Aide à la restauration	[1 - Document à venir prochainement]	DJES	2012

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Espaces Naturels		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Sensibilisation à l’environnement	1 - Appel à projet envers les établissements scolaires pour des actions de sensibilisation à l’environnement 2 - Aide aux associations pour les actions de sensibilisation à l’environnement à destination des scolaires	DEDD	2011

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Filières Bois		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Bois et Forêt	1 - Restructuration foncière forestière 2 - Accueil du public en forêt 3 - Promotion du bois matériau 4 - Aide en faveur des entreprises de la filière bois	DEDD	2011
Développement des chaufferies collectives au bois	1 - Valoriser la ressource énergie locale	DEDD	2011

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Garantie d’Emprunt		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Garantie d’Emprunt	1 - Faciliter l’accès aux prêts bancaires	DEDD	2011

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Habitat		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Majoration de l’aide à la réhabilitation de logements privés par les bailleurs	1 - Soutenir les propriétaires privés s’engageant à réhabiliter leur logement	DEDD	2011

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Jeunesse		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Fonds Jeunesse Initiative	1 - Projets d’ expression des jeunes	DJESAN	2011
Loisirs	1 - Favoriser l’accès à une offre de loisirs gratuite et diversifiée	DJESAN	2011

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Social - Solidarité		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Assistantes maternelles	1 - Relais assistantes maternelles	DSD	2011
Autres interventions sociales	1 - Politique de la ville	DSD	2011
Equipement social	1 - Maisons d’enfants à caractère social 2 - Centres sociaux et médico-sociaux	DSD	2011
Insertion	1 - Mesures "Insertion 58" 2 - Réglement d’intervention financière à l’égard des chantiers et ateliers d’insertion	DSD	2011
Handicap	1 - Etablissements d’hébergement pour adultes handicapées 2 - Equipement des classes d’intégration scolaire	DSD	2011
Logement	1 - Logement d’insertion 2 - Prêt locatif à usage social (acquisition ou amélioration du neuf) 3 - Amélioration des logements privés	DSD	2011
Personnes âgées	1 - Rénovation et adaptation des établissements hébergeant des personnes agées 2 - Etablissements d’hébergement pour personnes âgées	DSD	2011

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Sport		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Développement des disciplines	1 - Aide aux actions traditionnelles des clubs, groupements de clubs de jeunes et comités départementaux 2 - Convention d’objectifs 3 - Equitation scolaire	DJESAN	2011
Manifestations sportives	1 - Soutenir les manifestations sportives importantes	DJESAN	2011
Réalisations d’équipements sportifs - Installations sportives utilisées par les collègiens	1 - Construction de gymnase 2 - Travaux de réhabilitation 3 - Extension d’un gymnase 4 - Acquisition de matériels sportifs 5 - Equipements sportifs spécifiques 6 - Equipements sportifs de proximité	DJESAN	2011
Sport de haut niveau	1 - Aide aux clubs 2 - Aide aux structures permanentes et regroupement des athlètes 3 - Aide aux athlètes de haut niveau 4 - Aide pour le suivi médical et l’entraînement	DJESAN	2011
Activités de Pleine Nature	1 - Création et valorisation d’itnéraires de randonnée 2 - Réhabilitation des itinéraires anciens 3 - Mise en liaison d’itinéraires existants 4 - Balisage des chemins de promenade et de randonnée 5 - Formation des baliseurs 6 - Edition de documents supports de randonnées 7 - Sites inscrits au PDESI au titre de la TDENS	DJESAN	2011

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Tourisme		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Chambre d’hôtes	1 - Augmenter la qualité et la quantité des hébergements	DEDD	2011
Charte "de l’Art de l’Air"	1 - Qualité environnementale des hébergements touristiques	DEDD	2011
Gîtes d’étape et de séjour	1 - Augmenter la qualité et la quantité des hébergements	DEDD	2011
Hôtellerie de plein air	1 - Camping 2 - Parcs résidentiels de loisirs	DEDD	2011
Hôtels et Hôtels-Restaurants	1 - Rénover et réhabiliter	DEDD	2011
Meublés de tourisme	1 - Conforter la qualité des hébergements	DEDD	2011
Office de tourisme - Création diffusion de dépliant	1 - Soutenir la diffusion de dépliants d’accueil	DEDD	2011
Projets d’hébergement locatifs novateurs	1 - Acquisition, installation, construction	DEDD	2011

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine d’intervention : Transports scolaires - Routes		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Acquisition de véhicules	1 - Acquisition de véhicules de transport scolaire	DITN	2011
Allocation individuelle de transport	1 - Allocation individuelle de transport scolaire	DITN	2011
Amendes de Police	1 - Subvention et répartition des amendes de police	DITN	2011
Elèves internes	1 - Frais de transport des élèves internes	DITN	2011

*Cliquez sur le nom du domaine qui vous intéresse pour accéder à la liste des aides proposées*
Domaine : Péréquation des aides aux communes (hors DCE - FD Pays et FD Territoires		Retour liste
Titre de l’aide	Intervention	Direction	Màj
Rapport DOB	1 - Texte du rapport N°2 - Voté lors du DOB du 26 02 2010	DGS	2011
Péréquation	2 - Texte de la délibération du 26 02 2010	DGS	2011

mise à jour le mercredi 11 janvier 2012

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